Conseil Municipal Rauret

Membres présents : Alain FORESTIER, Michel BONNEFOY, Thierry LHERMET, Michel LHERMET, Eric AVOUAC, Eric AVIT, Luc RENOUX, Sandra ROCHE, Frédérique VINCENTI

Membre excusé : Steve CHAUMELIN

Modification délibération des délégations du conseil municipal au Maire :
Délégation à hauteur de 300 000 € pour les offres de prêts sur les crédits d’investissement et 200 000  € pour les lignes de trésorerie.

Association « Couleurs d’ailleurs » :
La nouvelle association de la commune « Couleurs d’ailleurs  », présidée par Nathalie Armand demande une subvention à la commune. Cette association de loi 1901 a pour but de créer des œuvres avec des objets de récupération en faisant participer au maximum les enfants de la commune et les écoles de la communauté de communes.
Le conseil municipal accorde une subvention de démarrage à la l’association « Couleurs d’ailleurs » d’un montant de 200 €. Le Maire a sollicité également la communauté de communes de Cayres Pradelles pour une subvention de fonctionnement.

Périmètre de protection des sources :
Afin de mettre en place un périmètre de protection autour de nos sources, la commune fera intervenir M. MONTORIER, Hydrogéologue, pour définir les conditions de mise en œuvre, réaliser un chiffrage des travaux et contacter les financeurs.
Le conseil municipal fera une réunion publique afin d’informer la population et les propriétaires des terrains concernés par les périmètres de protection immédiats et les périmètres de protection rapprochés.

Ancien presbytère de Rauret :
Le conseil souhaite développer un projet de logements dans l’ancien presbytère. Le Maire souhaite, avant de présenter ce projet, effectuer des demandes de subventions (réserve parlementaire, réserve ministérielle, CG2D, Région). Il contactera un cabinet d’architectes afin de réaliser un avant projet simplifié en relation avec Michel Bonnefoy adjoint chargé des bâtiments communaux.

Rajout d’une parcelle à l’AFP :
Le Maire demande l’accord du conseil pour ajouter la parcelle Section AC73 d’une contenance de 1Ha96a sur Côte Rousse pour mise à disposition l’association foncière pastorale. Celui-ci accepte à l’unanimité compte tenu que cette parcelle permet au troupeau de brebis d’avoir accès au point d’eau.

Monument aux morts:
Le nom de Mr LAURENT Raymond, mort pour la France durant la guerre d’Algérie, sera rajouté sur le monument aux morts à côté de l’église. Michel BONNEFOY est chargé de ce dossier.

Questions diverses. Le conseil a évoqué les différents chantiers en cours :

1- Le conseil a mandaté M. le Maire pour relancer le processus de vente des terrains sur l’indivision parcellaire « Les Devèzes » à Arquejols . Le prix reste à 13 € le m2 pour tous types de constructions. Il reste à ce jour 4 lots à vendre. Pour les personnes intéressées merci de contacter la Mairie ou M. le Maire. 

2- Chemin de la carrière de Côte Rousse : le chemin de la carrière est actuellement dangereux, le conseil étudie les solutions pour le rendre praticable.

3- Départ en retraite d’Alain Bordas : le conseil cherche une solution pour son remplacement qui devrait intervenir début 2015. Le conseil travaillera en partenariat avec la commune de ST HAON et la communauté de communes.

4- Parc Naturel Régional : une réunion d’information se déroulera le 30 Septembre à St Haon à 20h30. Tous les conseillers municipaux sont invités à y participer. Steve Chaumelin est le correspondant de la commune vis-à-vis du PNR.

5- Voirie communale : M. le Maire demande à M Thierry Lhermet adjoint chargé de la voirie de bien vouloir procéder à un état des lieux de la voirie communale afin de lui présenter un programme sur les 5 prochaines années en tenant compte des finances communales et du budget.

Le samedi 21 juin, par un temps splendide, à l’invitation des élus de Rauret, une large majorité des habitants  se retrouvait sur la place la mairie pour un déjeuner  convivial.
Dès 6h30 Yannick Chaumelin avait  allumé le feu de sa rôtissoire.
Après un apéritif sympathique, Monsieur Alain Forestier, Maire,  prononçait un discours rassembleur. La bonne humeur régnait sur la place où un barnum avait été installé pour 200 convives.
Le Maire excusait Monsieur le curé et Monsieur le conseiller général, retenus.
Il remerciait les anciens maires de la commune et présentait la nouvelle équipe en précisant le rôle de chacune et chacun.
Il mettait l’accent sur l’excellente ambiance de travail, sur l’assiduité de son équipe ainsi que sur la fierté qu’il avait à l’animer.
Il remerciait également la générosité des habitants pour leur participation à l’achat des  arbres des conseillers. Il soulignait le dévouement de Yannick Chaumelin, nouveau président du comité des fêtes et le grand nombre de membres actifs de ce comité renaissant.
Le repas d’excellente qualité se prolongeait tout l’après-midi et les habitants très satisfaits avaient de la peine à quitter cet endroit  d’échanges et de convivialité.
L. Renoux.

Au nom de la population je tiens à exprimer la satisfaction de tous et remercier nos élus, leurs conjoints, les membres du comité des fêtes pour la façon dont ils ont su nous accueillir.

G. Gibert

Membres présents :

Alain FORESTIER, Michel BONNEFOY, Thierry LHERMET, Michel LHERMET, Eric AVOUAC, Eric AVIT, Steve CHAUMELIN, Luc RENOUX, Sandra ROCHE, Frédérique VINCENTI

Membres de la commission d’appel d’offre

La commission d’appel d’offre de la commune est composée du Maire, de trois membres titulaires qui sont Michel Bonnefoy, Thierry Lhermet et Michel Lhermet, et de trois membres suppléants qui sont Steve Chaumelin, Frédérique Vincenti et Luc Renoux.

Indemnité de conseil à la trésorière

Le conseil municipal a délibéré et a fixé à 100% le montant de l’indemnité à la trésorière Mme LEMASSON.

Embauche d’un contrat d’avenir

Le conseil municipal souhaite embaucher un jeune en contrat d’avenir afin qu’il soit formé par Alain Bordas au poste d’employé communal.

Le conseil étudie les différentes solutions et prendra une décision prochainement en accord avec la commune de St Haon et en partenariat avec la communauté de communes CAYRES PRADELLES.

Changement de la débroussailleuse

La débroussailleuse de la commune est assez ancienne et présente de nombreux problèmes de fonctionnement.

Pour cela, le conseil donne mandat au premier adjoint de la faire réviser voir d’en acheter une neuve pour un prix de 850 €. L’ancienne servirait ainsi pour la formation du jeune en contrat d’avenir.

Ecole de Joncherettes

Le conseil étudie la possibilité de vendre cette ancienne école dont la rénovation aurait un coût très important (> à 200 000 €) pour un montant de location prévisionnel assez faible. Le montant de cette vente, si elle a lieu, serait affecté au projet du Presbytère de RAURET. Mr le Maire est chargé par le conseil municipal de traiter ce dossier auprès des agences immobilières. Le prix net vendeur a été fixé à 50 000 €.

Appel du rôle des ordures ménagères 2014.

Le conseil a validé les modifications concernant le rôle des ordures ménagères 2014

Questions diverses

Le conseil a évoqué les différents chantiers en cours :

– Dossier EPF et l’indivision BARRE : le conseil décide de faire une proposition d’achat à 50 000 € pour le terrain et le bâtiment par l’intermédiaire de l’EPF.

– Le conseil a mandaté le Maire pour relancer le processus de vente des terrains sur l’indivision parcellaire « Les Devèzes » à Arquejols . Le prix reste à 13 € le m2 pour tous types de constructions. il reste à ce jour 4 lots à vendre. Pour les personnes intéressées merci de contacter la Mairie.

– Dossier de l’eau sur RAURET : dossier présenté par Michel LHERMET 3ème Adjoint : le conseil priorise ce dossier à tous les autres afin de trouver une solution définitive à l’alimentation en eau du bourg de RAURET. Tous les réservoirs de la commune ont été vérifiés, certains ont été vidangés. Certains investissements sur Arquejols sont à prévoir (moteur, compresseur, tableau électrique)

– Dossier concernant la mise en place des périmètres de protection autour de toutes les sources alimentant les villages : ce dossier sera traité lui aussi comme une des priorités 2014. Une réunion avec le conseil Général et l’agence régionale de santé est prévue le mardi 24 juin à la Mairie de Rauret.

– Dossier du changement de la porte d’entrée de l’école de Jagonas: c’est Michel BONNEBOY premier adjoint qui est en charge de ce dossier. il dispose maintenant des 3 devis et du choix du fournisseur. Le changement de cette porte est maintenant à programmer.

– Dossier cabane des chasseurs : le Maire fait part au conseil de sa rencontre avec Daniel BOIRON président de l’ACCA au sujet de la construction du local des chasseurs. L’emplacement retenu sera celui de Joncherettes à la sortie du village (direction St Etienne du Vigan). L’étude est en cours afin de trouver la solution la plus avantageuse pour la commune.

– Le Maire informe le conseil de la vente de l’ancienne épareuse de la commune pour un montant de 800 €.

– La commune va investir dans du matériel informatique, un PC portable, un scanner et un vidéoprojecteur. Le Maire présente 3 devis et le conseil donne un avis favorable pour 1550€ HT à cet investissement qui pourra bénéficier d’une subvention DETR.

– Deux correspondants de crise pour ERDF ont été désignés : Le Maire et Luc Renoux.

– Deux délégués à la commission de révision des listes électorales ont été désignés : Eric Avit (Titulaire) et Luc Renoux (Suppléant).

– Le conseil municipal décide à l’unanimité d’accorder une subvention de 100 € à l’association LAVE dont le Président est M. Gilbert LEFEBVRE à Pradelles.

Membres présents :

Alain FORESTIER, Michel BONNEFOY, Thierry LHERMET, Michel LHERMET, Eric AVOUAC, Eric AVIT, Steve CHAUMELIN, Luc RENOUX, Sandra ROCHE, Christiane NOEL (Secrétaire de Mairie)

Absente excusée : Mme VINCENTI Frédérique

Budgets : pas d’augmentation des impôts locaux et du prix de l’eau en 2014

Le conseil municipal a voté le compte administratif 2013 à l’unanimité. Ce compte administratif est un document qui reprend l’ensemble des réalisations de l’exercice budgétaire, en recettes et en dépenses.

– Principaux indicateurs 2013 : excédent budget de fonctionnement 90933 €, déficit budget d’investissement 50381 €. Excédent de fonctionnement 2013 reporté 40552 €

Le conseil municipal a voté à l’unanimité le budget prévisionnel de la commune 2014 ainsi que les subventions aux associations :

– Principaux indicateurs 2014 : dépenses prévisionnelles de fonctionnement 176 236 €, recettes prévisionnelles de fonctionnement 232 448 € (excédent de la section de fonctionnement de 56 212 €), dépenses d’investissement 172 784 € et recettes d’investissement 172 784€. €. Le conseil décide à l’unanimité de ne pas augmenter les impôts locaux en 2014.

Le conseil a voté à l’unanimité le budget du CCAS 2014 pour un montant de 2130 €

Le conseil à voté à l’unanimité le budget du service des eaux 2014 : recettes de fonctionnement : 35 918 €, dépenses de fonctionnement 35 918 €. Recettes d’investissement 59 272 €, dépenses d’investissement 59 272 €. Le conseil décide à l’unanimité de ne pas augmenter le prix de l’eau en 2014.

Recrutement

Le conseil a choisi de recruter une personne en Contrat à Durée Déterminée de 17h par mois pour le poste de régisseur des gites ruraux et pour le ménage de la mairie. Après étude des différents Curriculum Vitae, le conseil a voté à l’unanimité de recruter Jeanne AVOUAC domiciliée à ARQUEJOLS. M. le Maire et M. AVOUAC Eric se sont retirés le temps de cette délibération et n’ont pas pris part au vote.

Porte de l’ancienne école de JAGONAS

Le conseil a reçu deux nouveaux devis : Entreprise COSTE et l’entreprise GAUTHIER .

Le choix de l’artisan sera fait au prochain conseil municipal avec les 3 devis définitifs.

Délégations du conseil municipal au Maire

Selon l’article L2122-22 du code des collectivités publiques modifié par loi 2014-58 du 27 janvier 2014- art 92 le conseil municipal à l’unanimité a arrêté le champ de délégations au Maire.

Comité des fêtes et des activités culturelles

Actuellement, en l’absence d’un comité des fêtes officiel sur la commune de RAURET. Le Maire a pris la décision de convoquer une assemblée générale du comité des fêtes et des activités culturelles le Vendredi 23 Mai à 20h30 à la salle des fêtes de RAURET afin de mettre en place une équipe chargée de l’animation de la commune. Le conseil municipal a validé cette démarche.

Questions diverses

Le conseil a évoqué les différents chantiers en cours :

– Dossier Maisons bioclimatiques pour personnes âgées valides sur ARQUEJOLS suite à la visite de l’architecte M. MONJAUZE. Le conseil travaille sur ce dossier et prendra une décision définitive prochainement.

– Dossier EPF et l’indivision BARRE : le conseil à l’unanimité demande l’intervention des domaines conformément à la procédure ave EPF concernant l’achat du terrain et de la maison.

– Dossier gîtes de JONCHERETTES : Le terrain adjacent au gite sera transformé en terrain de pétanque et jardin d’été par les employés intercommunaux. Utilisation de pouzzolane et de sable. Eric AVOUAC auto entrepreneur sera chargé de réaliser les abords avec des rondins de bois de diamètre 14 cm. Les travaux sont à réaliser au plus vite.

– Dossier de l’eau sur RAURET : le conseil priorise ce dossier à tous les autres afin de trouver une solution définitive à l’alimentation en eau du bourg de RAURET. Plusieurs pistes sont à l’étude.

– Dossier concernant la mise en place des périmètres de protection autour de toutes les sources alimentant les villages : ce dossier sera traité lui aussi comme une des priorités 2014.

– Dossier de mise en place du GIEE (groupement d’intérêt économique et environnemental) : en cours d’étude. Chantier conduit par le conseiller municipal E AVIT.

– Dossier cabane des chasseurs : le Maire fait part au conseil de sa rencontre avec Daniel BOIRON président de l’ACCA au sujet de la construction du local des chasseurs. L’emplacement retenu sera celui de Joncherettes à la sortie du village (direction St Etienne du Vigan) avec adduction eau, assainissement et électricité. L’étude est en cours afin de trouver la solution la plus avantageuse pour tous.

– Informations sur la mise en place de la communauté de communes Cayres Pradelles : bureau et commissions.

Membres présents :

Alain FORESTIER, Michel BONNEFOY, Thierry LHERMET, Michel LHERMET, Eric AVOUAC, Eric AVIT, Steve CHAUMELIN, Luc RENOUX, Sandra ROCHE, Frédérique VINCENTI

Introduction :

Mr Le MAIRE fait part au conseil des dates importantes de ce mois d’avril 2014 .Le conseil a ensuite désigné les membres des différentes commissions communales ainsi que les différentes représentations de la commune au sein d’organismes divers. Ensuite, les autres points de l’ordre du jour ont été abordés.

Commissions communales :

M. le MAIRE précise que conformément à ses engagements de campagne que les commissions communales seront également ouvertes aux habitants de la commune de RAURET. Les personnes intéressées sont priées de se faire connaître auprès de la MAIRIE. Des arbitrages seront possibles sur le nombre total de participants par commission.

VOIRIE et CHEMINS RURAUX : RESPONSABLE Thierry LHERMET

Membres : AVOUAC ERIC, CVHAUMELIN STEVE, AVIT ERIC, LHERMET MICHEL,

BATIMENTS, TRAVAUX ET PETIT PATRIMOINE : RESPONSABLE Michel BONNEFOY

Membres : AVOUAC ERIC, CHAUMELIN STEVE, LHERMET THIERRY, VINCENTI F

SERVICES A LA POPULATION : RESPONSABLE Michel LHERMET

Membres : RENOUX Luc, ROCHE Sandra, BONNEFOY Michel,

TOURISME, CULTURE, SMAT : RESPONSABLE Michel LHERMET

Membres : ROCHE Sandra, CHAUMELIN Steve, RENOUX Luc, LHERMET Thierry

JEUNESSE et ANIMATION COMMUNE : RESPONSABLE Sandra ROCHE

Membres : CHAUMELIN Steve, RNOUX Luc,

RURALITE/ AGRICULTURE : RESPONSABLE Eric AVIT

Membres : T LHERMET, M BONNEFOY, S CHAUMELIN

FINANCES : RESPONSABLE Alain FORESTIER

Membres : Tous les conseillers municipaux.

Communication et sites internet: RESPONSABLE Sandra ROCHE

Membres : RENOUX Luc

ASSAINISSEMENT et service des eaux : RESPONSABLE Michel LHERMET

Membres : BONNEFOY M, LHERMET T, AVOUAC E, CHAUMELIN S, FORESTIER A, AVIT E

Commission impôts directs : PRESIDENT Alain FORESTIER

Membres : 12 commissaires titulaires proposés ainsi que 12 commissaires suppléants. L’arbitrage sera fait par le Directeur de la DDFIP pour les 6 titulaires et les 6 suppléants retenus.

Membres extérieurs à la commune : Titulaire : J- PAUL ARCHER ST HAON Suppléant : NOEL RAOUL ST HAON

Commission de révision des listes électorales : désignation dans l’été 2014

CCAS : Président Alain FORESTIER

Membres : LUC RENOUX, STEVE CHAUMELIN, BONNEFOY M + 3 membres désignés par arrêté du MAIRE.

Commission d’appels d’offres : Président : A FORESTIER

Membres : BONNEFOY M, T LHERMET, M LHERMET, CHAUMELIN S

SMAT : Titulaire : Michel LHERMET, Suppléants : Steve CHAUMELIN et Thierry LHERMET

Centre de soins de COSTAROS : Luc RENOUX

Syndicat intercommunal d’énergie : Frédérique VINCENTI

Syndicat des eaux du Velay : Titulaire : A. FORESTIER Suppléant : M. LHERMET

Personnes à prévenir en cas d’alertes aux crues : Alain FORESTIER et les 3 adjoints

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS CAYRES PRADELLES : Alain FORESTIER et Michel BONNEFOY

Ligne de trésorerie

Au cours du dernier mandat, la commune de RAURET possédait une ligne de trésorerie de 200 000 € auprès d’un établissement bancaire.

Le conseil municipal décide à l’unanimité de reconduire cette ligne de trésorerie pour l’exercice 2014.

Porte de l’ancienne école de JAGONAS

L’ancienne école de JAGONAS est actuellement louée mais la porte d’entrée est inutilisable. Le conseil décide à l’unanimité de procéder au remplacement de cette porte d’entrée. Michel BONNEFOY est chargé de contacter plusieurs entreprises afin d’avoir plusieurs devis pour une prise de décision au prochain conseil municipal.

Démolition de la maison adjacente aux gites

M. Le MAIRE informe le conseil de ce chantier confié à une entreprise de maçonnerie par la précédente municipalité. Le dépassement budgétaire va être chiffré afin que le conseil municipal délibère en toutes connaissances sur les travaux restant à réaliser. Il est regrettable de constater cette situation qui va avoir des conséquences financières sur notre budget communal du fait d’un projet mal maîtrisé.

Ancienne école de JONCHERETTES

La toiture de l’ancienne école de JONCHERETTES est actuellement en mauvais état (velux cassé, antenne TV arrachée, trou dans la toiture), Le conseil municipal va réfléchir sur le devenir de ce bâtiment et va procéder pour l’instant à la mise hors d’eau de ce bâtiment.

Relation commune /AFP

La mairie a reçu une facture de la part d’un fournisseur concernant des piquets de clôtures (250 à payer et 375 déjà payés par la précédente municipalité)

Le conseil décide à l’unanimité de demander le remboursement des piquets déjà payés (744.70 €) et de refuser de payer la facture à venir. Une démarche sera entreprise par le Maire auprès de la communauté de communes et l’AFP.

Agent contractuel communal :

Suite à la démission du gestionnaire des gîtes, le conseil choisi de mettre en place une commission de recrutement composé du Maire et des 3 adjoints en partenariat avec le Centre de Gestion Public Territorial.

Le Maire fera un appel à candidature dans la commune en priorité. Cet emploi < 17H30 sera un contrat à durée déterminée pour une durée maximale de 3 ans renouvelable par reconduction expresse. Les candidatures sont à envoyer ou à déposer en Mairie de RAURET avant le 23/04/2014.

Le conseil municipal décidera en réunion plénière du candidat qui sera retenu sur proposition de la commission de recrutement.

Bibliothèque

La bibliothèque de JONCHERETTES est actuellement fermée. Le conseil fera un appel à candidature pour le poste de bibliothécaire, qui pourra éventuellement occupé par la même personne qui sera recruté pour la gérance des gites.

Mme FORESTIER Christiane ouvrira la bibliothèque les mercredis après-midi en attendant le recrutement d’une personne.

Questions diverses

Le conseil souhaite faire un recensement des travaux à effectuer par l’employé communal.

Le petit patrimoine de la commune sera recensé ainsi que les projets à ouvrir.

Le Conseil municipal rappelle à la population que les containers à ordures ménagères ne doivent être utilisés que pour les ordures ménagères. Les déchets verts ou tous autres déchets doivent obligatoirement être déposés à la déchetterie de LANDOS. Merci d’avance à tous de respecter cette règle.

La fête du conseil municipal est prévue pour le Samedi 21 juin 2014.