Membres présents : Alain FORESTIER, Michel BONNEFOY, Thierry LHERMET, Michel LHERMET, Eric AVOUAC, Eric AVIT, Luc RENOUX, Steve CHAUMELIN, Sandra ROCHE
Membre excusé : Frédérique VINCENTI En début de séance, le Conseil Municipal a observé une minute de silence pour rendre hommage à Hervé BOURDEL, otage français.
– Demande d’achat de terrain de la part d’un particulier de Joncherettes.
Ce dernier veut développer un projet professionnel et désire acquérir une parcelle de terrain d’une superficie de 800 à 1000 M² au niveau de la parcelle communale section AH route départementale 401.
Mr Le Maire propose de vendre cette partie de parcelle au prix de 10 € le m², viabilisé et bornée.
Le conseil accepte à l’unanimité.
M. le Maire est chargé de la suite de ce dossier
– Approbation de convention avec le syndicat des eaux pour le règlement des factures d’eaux par TIP.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le syndicat des eaux du Velay qui gère la facturation de l’eau et de l’assainissement proposera, de régler les factures par TIP (Titre Interbancaire de Paiement).
Après en avoir délibéré, le conseil décide à l’unanimité de proposer aux usagers le TIP comme nouveau moyen de paiement et autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec le syndicat de gestion des eaux du Velay.
– Projet de construction d’un bâtiment avec panneaux photovoltaïques à Jagonas.
Le conseil municipal étudie un projet de construction d’un bâtiment de stockage (chasse neige, pouzzolane, barnum, etc.) d’une surface de 800 m² couverts de panneaux photovoltaïques qui se trouverait à Jagonas. Le Maire attend les propositions d’un investisseur par l’intermédiaire d’une société spécialisée dans ce type de projet.
– Demande d’achat de terrain de la part de particuliers à Jagonas.
Ces derniers souhaitent acheter la parcelle de terrain se trouvant devant leur domicile en bordure de route communale. Cette parcelle mesure environ 20 M². Le bornage et les frais de notaire seront à la charge de l’acquéreur.
Le conseil municipal fixe, à l’unanimité, le prix de 15 € le m². M. le MAIRE contactera les personnes concernées.
– Avant projet sommaire pour la réhabilitation du Presbytère de Rauret.
De gros travaux sont à faire pour aménager deux logements locatifs, dont un adapté aux personnes handicapées, au sein du Presbytère. Des subventions sont possibles en particulier de la Région. Mr Le Maire se rendra à Clermont Ferrand pour soutenir ce dossier.
Un avant-projet simplifié au prix de 1850 € HT sera réalisé par le cabinet d’architectes MAGAUD.
Le conseil municipal approuve le devis et autorise M. le MAIRE à engager cette étude. Décision prise après analyse de différents devis.
– Décision modificative du budget 2014.
Après le remplacement de la borne incendie d’Arquejols, le conseil municipal valide la décision modificative pour la somme de 82.59 € au niveau du budget d’investissement de l’eau et de l’assainissement au titre des amortissements.
– Recrutement d’un agent en vue du remplacement de Mr Alain Bordas et d’un emploi d’avenir.
Le conseil municipal décide de déléguer le recrutement et l’embauche de ces 2 salariés à la communauté de communes. Celle-ci les mettra à disposition des communes de Rauret (10H/35H) et Saint Haon (20H/35H).
Le jeune en contrat d’avenir (pour seconder l’agent intercommunal) aura un coût de 500 €/mois pour les 2 communes.
Le problème du matériel a été soulevé. Une mutualisation d’acquisition de ce matériel entre les 2 communes sera à étudier.
Les offres d’emplois seront publiées en temps voulu en relation avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale et la communauté de communes de Cayres Pradelles.
– Etat des lieux de la voirie.
L’adjoint chargé de la voirie, M. LHERMET Thierry, a effectué un état des lieux de cette dernière avec Michel BONNEFOY et a déjà fait effectuer plusieurs travaux. Un programme sera arrêté concernant tous les travaux à réaliser sur notre voirie communale en fonction de notre budget sur plusieurs années en fonction des priorités définies.
– Compte rendu de la réunion de la communauté de communes du 4 septembre 2014.
Il n’y a pas de changement dans la composition du bureau de la communauté de communes suite à l’élection municipale d’Arlempdes.
Pour les commissions intercommunales M. LHERMET Michel fera partie de la commission économique.
– Le repas des Ainés.
Le repas des Ainés est prévu le Dimanche 9 novembre à midi, pour les plus de 65 ans à l’auberge de la vallée à Saint Haon. Des invitations ont été envoyées à toutes les personnes concernées. Les conseillers municipaux sont invités ainsi que quelques personnalités. Le CCAS s’est réuni 2 fois afin de préparer au mieux cette journée avec les Ainés.
** Questions diverses **
– Le projet de construction d’Arquejols initié par l’ancienne municipalité est abandonné au profit du projet sur l’ancien presbytère. Le conseil municipal avait déjà débattu de ce sujet lors de précédentes réunions et avait approuvé cette décision. M. Le Maire fait remarquer que nos finances ne nous permettaient pas d’engager un tel niveau d’investissement dans ces logements locatifs.
– Le conseil municipal souhaite améliorer l’information sur les évènements de la commune auprès des habitants, pour ceci une lettre sera distribuée à tous les habitants de la commune en ce sens afin de les informer plus facilement par les nouveaux moyens de communication.