Présents : AVIT Eric, CHAUMELIN Steve, CHASSEFEYRE Jean-Claude, GAYAUD Gérard, HUGON Ginette, LHERMET Michel, ROCHE Sandra, SABY Bernadette et VOLLE Nadine.
Excusée : CHAZE Marie, pouvoir donné à AVIT Eric
Secrétaire de séance : AVIT Eric.
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2023
Le Procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Demande d’adhésion au SGEV de la commune de Saint Arcon de Barges
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le comité du SGEV a émis un avis favorable à la demande d’adhésion de cette commune au titre du transfert de la compétence d’assainissement non collectif. Et qu’il est nécessaire que chaque collectivité adhérente au SGEV fasse connaitre leur avis sur cette décision.
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité l’adhésion de la commune de Saint Arcon de Barges au SGEV.
Demande d’adhésion au SGEV de la commune de Fay sur Lignon
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le comité du SGEV a émis un avis favorable à la demande d’adhésion de cette commune au titre du transfert de la compétence d’assainissement non collectif. Et qu’il est nécessaire que chaque collectivité adhérente au SGEV fasse connaitre leur avis sur cette décision.
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité l’adhésion de la commune de Fay sur Lignon au SGEV.
Désignation d’un référant déontologue pour les élus locaux
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’arrêté du 6 décembre 2022 oblige les communes à désigner un référent déontologue pour les élus locaux. Le référent sera rémunéré conformément aux textes en vigueur.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne à l’unanimité Monsieur André-Frédéric DELAY référent déontologue pour les élus locaux.
Subvention exceptionnelle pour « l’association contre le cancer »
Monsieur le Maire rappelle qu’une gerbe et un encart presse d’un montant de 50,00 euros sont offerts par la commune lors d’un décès d’un administré.
La famille du défunt a sollicité la mairie et demande à ce que cette somme soit versée à l’association « La Ligue contre le Cancer »
C’est pourquoi, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’allouer une subvention exceptionnelle à l’association « La Ligue contre le cancer » d’un montant de 50,00 euros.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
Questions diverses
Relation entre la mairie et l’AFP
Lors d’une rencontre, l’AFP a fait part à Monsieur le Maire d’un besoin de surveillance du parc des lamas sis à Jonchères.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de mettre à disposition l’agent communal pour ce travail. Une convention sera signée dans ce sens.
Eclairage publique
Monsieur le Maire rappelle la décision prise du changement des ampoules anciennes et consommatrices d’énergie et désirent que ce dossier avance malgré l’incertitude de l’attribution des Fonds Verts.
Lignes téléphoniques
Monsieur le Maire rappelle les lieux où les lignes téléphoniques sont défectueuses et fait part du renouvellement de ses demandes de réparation.
Réunion avec ENEDIS
Monsieur le Maire fait part de la réunion du jour même sur les travaux qui vont être entrepris sur la ligne électrique qui traverse la commune depuis la commune de Saint Etienne du Vigan jusqu’aux Rabirolles. A ce jour toutes les études ne sont pas terminées, mais il semblerait qu’une partie soit gardée en artien et l’autre enterrée et que la commune soit partagée pour l’alimentation entre deux postes sources.
Ecole d’Arquejols
Il est décidé de refaire le DPE
Repas des ainés
La date est fixée au dimanche 29 octobre 2023.
Cérémonie du 11 novembre 2023
Monsieur le Maire rappelle qu’elle a lieu à Rauret cette année.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.