COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DÉCEMBRE 2023

Présents : AVIT Eric, CHAUMELIN Steve, CHASSEFEYRE Jean-Claude, CHAZE Marie, GAYAUD Gérard, HUGON Ginette, LHERMET Michel, ROCHE Sandra, SABY Bernadette et VOLLE Nadine.

Absente : CHAZE Marie, procuration donnée à AVIT Eric

Secrétaire de séance : VOLLE Nadine.

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 novembre 2023

Le Procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Lutte contre les déchets abandonnés diffus

Monsieur le Maire présente «  Citéo », un éco organisme en charge du dispositif national de recyclage des emballages ménagers et des papiers et qui propose d’accompagner les collectivités pour prévenir et traiter les déchets ménagers abandonnés et diffus dans l’environnement.

A ce titre les collectivités peuvent bénéficier d’un soutien financier annuel calculé en fonction de la typologie du territoire. La Communauté de Communes ayant la compétence « collecte et traitement des déchets ménagers et et assimilés, c’est elle qui percevrait ce soutien financier qui pourrait s’élever aux environs de 12 500 euros. Pour cela il faut que les 20 communes se constituent en

Après délibération le Conseil Municipal, à l’unanimité, désire que la commune intègre le groupement et désigne la communauté de communes comme mandataire signataire de la convention avec Citéo dans le plan de lutte contre les déchets abandonnés et diffus.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 14h15.