Présents : AVIT Eric, CHAUMELIN Steve, CHASSEFEYRE Jean-Claude, CHAZE Marie, GAYAUD Gérard, HUGON Ginette, LHERMET Michel, ROCHE Sandra, SABY Bernadette et VOLLE Nadine.
Secrétaire de séance : VOLLE Nadine.
Le Procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas augmenter les taux d’imposition pour les taxes foncières sur le bâti et non bâti.
Les taux 2023 seront les suivants :
Suite au basculement en nomenclature M57 depuis le 1ier janvier 2023, il est nécessaire de procéder à un certain nombre de décisions préalables à cette mise en application sur le budget principal de la commune.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur Le Maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7.5 % du montant des dépenses réelles de chacune des sections déterminées au budget.
Monsieur le Maire présente les projets de budget primitif 2023 de la commune et de budget annexe primitif 2023 concernant l’eau et l’assainissement.
Budget principal de la commune 2023
Budget annexe de l’eau et assainissement 2023
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les budgets primitifs.
La Communauté d’Agglomération Loire Forez (LFA) exerce les compétences « eau » et « assainissement » en lieu et place de ses communes membres. Lors de la prise de compétence, LFA s’est ainsi substituée de plein droit aux communes membres du SGEV.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce en faveur du retrait de LFA du SGEV.
Suite à l’arrêté de DUP des préconisations avaient été faites par l’hydrogéologue.
Deux entreprises (SOVETRA et TPV) ont répondu à l’appel d’offre. Après analyse des devis, l’entreprise TPV a l’offre la mieux disante.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de retenir l’entreprise TPV pour un montant de 45932.50 €.
Compte tenu de la période inflationniste et plus particulièrement du coût de l’énergie, le montant de certains loyers sont revus à effet du 1ier mai 2023.
La communauté de communes de Cayres-Pradelles a acté la prise en charge de l’application illiwap en faveur de toutes les communes.
C’est une application citoyenne pour le territoire, elle permet d’alerter et d’informer les habitants.
A charge à chaque commune de faire vivre la sienne.
Les JA du canton organise un comice agricole à Pradelles le samedi 22 avril 2023. La communauté de Communes prend à sa charge l’aide financière pour cette manifestation.
Les containers jaunes ont été installés le mardi 28 mars sur l’ensemble de la commune.
Le choix de la baisse d’intensité est retenu pour continuer d’avancer sur le sujet.
Il est décidé de contacter des entreprises capables d’estimer la réalisation des travaux et de chiffrer l’économie d’énergie qu’engendreraient ceux-ci.
Des conseillers font part de certaines dégradations sur le mobilier urbain et du mauvais entretien des jeux d’enfants au bourg. Il sera demandé à l’agent communal de pallier au problème.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.
