Présents : AVIT Eric, CHAUMELIN Steve, CHASSEFEYRE Jean-Claude, CHAZE Marie, GAYAUD Gérard, HUGON Ginette, LHERMET Michel, SABY Bernadette et VOLLE Nadine.
Excusée : ROCHE Sandra.
Secrétaire de séance : VOLLE Nadine.
Avenant de prolongation de la convention d’adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des marchés.
Prolongation pour l’année 2021 de la convention signée en 2017-2020.
Approbation à l’unanimité.
Convention d’adhésion au service Santé au travail du Centre de Gestion 43
L’adhésion au service Santé et au service Prévention sont proposées.
Approbation à l’unanimité.
Autorisation de mandatement des dépense au compte « 6232 » – Fêtes et cérémonies
Afin de compléter la délibération antérieure, il y a lieu de rajouter dans ce compte la ligne « manifestations de fin d’année à l’intention des ainés ».
Approbation à l’unanimité.
Subvention de la Région-Bonus Relance
Dans le cadre de son « Bonus Relance », la Région à accordé une aide de 50% (soit 2090€) pour la réfection de l’électricité de l’école de Jagonas.
En complément, une subvention à hauteur de 50% pour la réfection d’un mur de soutènement à Arquejols est sollicitée.
Approbation à l’unanimité.
Questions diverses :
Aide aux communes sinistrées
Dans le cadre du soutien aux communes sinistrées suite aux inondations de Juin 2020, l’Etat accorde une DETR exceptionnelle de 50% soit 23 687€.
Adressage
La préfecture a envoyé un accord de principe sur la DETR 2021.
Proposition de vente d’une parcelle par le conseil départemental
Afin de régulariser la situation foncière de la parcelle AO128. (Appartenant au département) sur laquelle sont implantées les toilettes à Jonchères, le département nous en propose l’acquisition.
Le Conseil trouvant l’estimation un peu trop élevée, il sera demandé aux Domaines de revoir cette dernière.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h 15.
