Conseil Municipal Rauret

 Membres présents :
Alain Forestier, Thierry Lhermet, Michel Lhermet, Michel Bonnefoy, Eric Avit, Frédérique Vincenti, Luc Renoux, Eric Avouac, Steve Chaumelin, Sandra Roche

Approbation des comptes de gestion 2018 :
Monsieur le Maire présente les résultats d’exécution du budget principal et du budget des eaux de la commune.
Les comptes validés par la trésorerie sont adoptés à l’unanimité par le conseil municipal.

Nomination d’un président de séance pour le vote des comptes administratifs 2018 :

Monsieur le Maire ne peut pas assister au vote des comptes administratifs de la commune. Le conseil doit nominer un président de séance pour voter l’approbation des comptes. Michel Bonnefoy, seul candidat, est élu à l’unanimité.

Approbation des comptes administratifs 2018
Les comptes administratifs 2018, gérés par la commune, sont présentés par Monsieur Le Maire. Michel Bonnefoy fait procéder aux votes de ces comptes.
Le budget communal ainsi que le budget des eaux sont adoptés à l’unanimité par les membres du conseil

Vote des 3 taxes :
Taxe d’habitation : 8.50 %
Taxe foncière sur le bâti : 10.50%
Taxe foncière sur le non bâti : 47.50%
Le conseil vote à l’unanimité le maintien des taux 2018 pour l’exercice 2019.

Subventions aux associations
Monsieur le Maire énumère la liste des associations qui bénéficie de subventions de la part de la commune ainsi que le montant de chacune. Le budget global des subventions aux associations proposé est de 3000 €.
Après débat les subventions aux différentes associations sont adoptées à l’unanimité.

Affectation de résultats
Monsieur le Maire propose d’affecter 60 000€ du budget de fonctionnement vers le budget d’investissement 2019.
Le conseil adopte cette proposition à l’unanimité.

Demande de DETR pour les travaux sur la mairie
Afin de refaire la toiture de la mairie ainsi que le jointoiement de la façade principale, Monsieur le Maire propose de faire une demande de DETR à hauteur de 20 % du montant des travaux (soit environ (5400€).
Le conseil accepte à l’unanimité.

Révision du prix de l’eau à compter de 2019
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de réviser les tarifs de l’eau et l’assainissement comme suit :

Après débat le conseil municipal accepte à l’unanimité ces nouveaux tarifs pour 2019

Convention SPS pour la réhabilitation de l’ancien presbytère
Monsieur le Maire rappelle que l’appel d’offres pour les travaux a été lancé et se terminera le 22 Mars 2019. 12 lots ont été créés. Pour les travaux, la commune doit passer une convention SPS afin d’assurer la sécurité sur le chantier. Le coût est de 1000€.
Le conseil accepte à l’unanimité.

Questions diverses
Monsieur le Maire présente une demande d’un particulier qui souhaite faire l’acquisition d’une parcelle AZ34 située à Jagonas. Actuellement cette parcelle est un « bien dit sans maître » et est exploitée par un agriculteur du même village.
Après débat, le conseil décide de ne pas lancer la procédure. (9 voix contre et 1 abstention).

Chemins ruraux : Monsieur le Maire présente un devis pour le sablage, nivelage et compactage du chemin rural des Barges et du chemin rural de Joncherette jusqu’au moulin de la Roche pour un montant de 32 640 € TTC.

Le conseil trouve le coût très élevé et demande d’étudier une autre solution. 

 Membres présents :
Alain Forestier, Michel Lhermet, Eric Avit, Thierry Lhermet, Sandra Roche, Steve Chaumelin, Luc Renoux, Eric Avouac, Michel Bonnefoy

Membre excusée :
Frédérique Vincenti

1 : Débat sur les modalités générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) relatif au PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal).
Monsieur le maire présente au conseil municipal le Projet d’Aménagement et de Développement Durable. Après lecture, le conseil municipal a fait part de ses observations. Monsieur le maire est chargé de les faire remonter auprès de la communauté de communes du Pays de Cayres Pradelles.

2 : Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2019.
Comme chaque année, le conseil municipal doit donner l’autorisation à Monsieur le maire afin de régler une partie des factures d’investissement 2019 pour le budget de l’eau et de la commune, émises avant le vote des budgets (soit 25% des dépenses budgétées l’année précédente). Pour le budget de l’eau la somme est de 21 528,01 € et pour le budget général de la commune de 64 103,48 €.

3 : Projet 2019 dans cadre de la Dotation aux Equipements des Territoires Ruraux (DETR).
Suite aux pannes récentes du chauffage de l’église, Monsieur le maire propose de déposer un dossier pour bénéficier de la DETR 2019 pour la réfection du système de chauffage de l’église. Ces travaux pourraient être financés à hauteur de 50 % par ce dispositif. Monsieur le maire présente un devis qui s’élève à 7618 € HT. Le conseil municipal accepte à l’unanimité cette demande et autorise M le maire à effectuer toutes les démarches administratives.

4 : Vente de 4 jantes et 1 paire de chaînes à neige :
Le conseil municipal accepte à l’unanimité cette proposition de ces matériels que la commune n’utilise plus.

5 : Division parcellaire du Devèzes à Arquejols :
3 nouveaux lots seraient vendus. La commune, ne détenant pas de permis d’aménager sur cette division parcellaire, doit en déposer un auprès de la DDT. Un géomètre (1500 €) et un architecte (1440 €) sont nécessaires pour pouvoir effectuer cette démarche administrative. Le conseil accepte à l’unanimité ces dépenses indispensables pour permettre les ventes en 2019.

6 : Indemnité de conseil du nouveau trésorier de Cayres.
L’indemnité demandée est de 159,34 € (indemnité de conseil auprès de la commune). Le conseil accepte le versement de cette indemnité mais avec un courrier d’accompagnement précisant les observations de la mairie de Rauret.

7 : Transfert de la compétence de l’eau et de l’assainissement :
Le Syndicat des Eaux du Velay Rural a délibéré pour accepter le transfert de la compétence des eaux et de l’assainissement de la commune de Rauret. Cette délibération du 6 juillet 2018 doit être à nouveau validée par le conseil d’administration du SEAVR pour un problème de légalité. Le transfert prévu au 01/01/2019 sera donc retardé de plusieurs mois.

8 : Réhabilitation du presbytère :
Les dossiers sont en cours, il manque uniquement le schéma d’assainissement individuel qui va être réalisé sur cette fin d’année 2018. L’appel d’offres et les travaux pourront ensuite débuter en 2019.

9 : Changement de l’étrave du chasse-neige :
Ce dossier de 2015, devait être soldé avant le 20 Décembre 2018 au niveau de la subvention préfectorale. Une nouvelle étrave a donc été commandée pour un montant HT de 13900 €. La subvention s’élèvera à 3500 €.

10 : Monsieur le maire informe le conseil municipal :
Achat 601 piquets à neige en PVC pour la somme de 1742 € HT.

11 : Monument aux Morts de Rauret :
Suite au bicentenaire de l’armistice, tous les monuments aux morts des communes ont été visités par la commission régionale du patrimoine. Le monument aux morts de Rauret a été retenu (2 en Haute-Loire) et a obtenu un avis favorable de cette commission pour une inscription en tant que monument historique. Le conseil est dans l’attente de l’arrêté du Préfet de Région.

12 : Cérémonie des vœux :
La cérémonie des vœux 2019 sera le 13 Janvier à partir de 10h30 à la salle de Rauret. Les invitations seront distribuées début 2019.

 1 : Objet : Autorisation de signature d’une convention de stage
M. le maire présente une demande d’une élève, qui souhaite intégrer le secrétariat de mairie en qualité de stagiaire non rémunérée dans le cadre de son baccalauréat professionnel Gestion Administration à compter du 21 janvier 2019, pour une durée de 4 semaines .

Le conseil municipal, approuve cette demande de stage et autorise le maire à signer la convention correspondante.

2 : Objet : Convention de regroupement Certificats d’Economies d’Energie – CEE
M. le maire précise que la mise en place des Certificats d’Economies d’Energie (CEE) a pour objectif de favoriser les économies d’énergies par le biais des vendeurs d’énergies : les vendeurs d’électricité, de gaz naturel, de chaleur, de fioul…, doivent obtenir ces certifiats pour justifier de leurs actions économes en énergies. Chaque fournisseur doit restituer à l’Etat un volume donné de CEE. S’il n’a pas obtenu assez de certificats, il peut en acheter à une autre personne morale qui a réalisé des économies d’énergies et ainsi valider des CEE. Les collectivités, par leurs actions, génèrent des CEE : changement de chaudière, solaire thermique, chaufferie bois, régulation thermique, isolation des bâtiments… quantifiés en Kwh cumac. Elles peuvent déposer une demande de CEE si elles peuvent justifier d’un minimum de 50 Gwh cumac. Le regroupement des collectivités permet d’atteindre le seuil des 50 GWh plus facilement. Le Département se propose de porter ce regroupement de collectivités.

M.le maire propose à l’assemblée d’adhérer à ce regroupement. Le conseil approuve l’adhésion à cette convention.

3 : Objet : Tarifs de locations et des prestations sur les gîtes communaux
Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à réviser les tarifs des locations des gîtes communaux, ainsi que les tarifs prestations. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe les différents tarifs, applicables à compter du 1er janvier 2019.

4 : Objet : Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert du village vacances d’Alleyras
La Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) a été saisie afin d’évaluer les charges affectées au transfert du village vacances d’Alleyras. Les conclusions sont formulées dans le rapport arrêté par la CLECT lors de sa séance du 17 septembre 2018. Le conseil municipal de chaque commune membre est appelé à se prononcer sur les conclusions du rapport émis par la CLECT. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité approuve le rapport concernant le transfert du village de vacances d’Alleyras.

5 : Objet : Modalités de transfert des compétences eau et assainissement au SEAVR
M. le maire rappelle le choix de la commune de transférer au 1er janvier 2019 les compétences eau et assainissement au Syndicat d’Eau et d’Assainissement du Velay Rural.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal confirme le transfert des compétences eau et assainissement au Syndicat d’Eau et d’Assainissement du Velay Rural suite aux diverses informations apportées par M. le maire et aux différentes délibérations des deux entités.

 Secrétaire de séance : ROCHE Sandra

1 : Projet d’implantation d’un pylône de radiotéléphonie TDF
M. le maire présente une demande de la société TDF, qui, dans le cadre du maintien de sa couverture audiovisuelle et de télécommunication, souhaite implanter un pylône sur la parcelle communale AM 61, dite « La Clapouse », au-dessous du village de Jonchères. La signature d’un bail est alors nécessaire, dont les clauses sont les suivantes :
– L’emprise au sol sera de 160 m² sur une superficie totale de 1 ha 69
– Le présent bail est conclu pour une durée de 12 ans moyennant le versement d’une redevance annuelle de 2 500 € à compter du début des travaux (révisable au 1er janvier de l’année N+1 selon l’indice de référence de l’ICC du 2ème trimestre) ;
– Les travaux d’implantation, et de raccordement électrique de l’installation, seront pris en charge par TDF ;
– TDF est autorisé à effectuer toutes les démarches administratives pour obtenir les autorisations d’urbanisme.
Cette implantation devra faire obligatoirement l’objet d’une déclaration d’urbanisme (déclaration préalable ou permis de construire). Le conseil municipal, après en avoir délibéré autorise l’implantation d’un relais téléphonique sur la parcelle AM 61 ; accepte les présents termes du bail ; autorise le Maire à signer le bail précité ainsi que toutes les pièces se rapportant à ce projet, précise que le montant du loyer sera impérativement versé à la commune de Rauret.

2 : Réfection de la toiture de la mairie et rejointoiement de la façade principale – Demande de subvention auprès de la Région
M. le maire expose au conseil municipal que la toiture de la mairie présente des infiltrations d’eau, du fait d’une vétusté importante de celle-ci. Il est donc impératif de la refaire entièrement avec changement des fermes, pannes, chevrons… ainsi que le zincage et les chêneaux. Il propose que les tuiles de remplacement soient de type Oméga 10, à l’identique du garage communal.
De plus, il rappelle que le bâtiment actuel de la mairie a été enduit au ciment dans les années 60. Aujourd’hui, de nombreuses fissures apparaissent sur la façade, il serait donc judicieux d’enlever ce vieux crépi et prévoir un jointoiement des pierres. Plusieurs devis estimatifs ont été sollicités pour un cout total de 26 985,48 € HT
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, accepte les travaux proposés, sollicite auprès de la Région une subvention au titre du Contrat du Haut-Allier, charge M. le maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires et l’autorise à signer les devis correspondants.

3 : Achat d’un logiciel de gestion du cimetière – Demande de subvention auprès de la Région
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’informatiser la gestion du cimetière, avec reprise de toute l’antériorité. Cet investissement consiste à l’achat d’un logiciel « clé en main » avec :
– La saisie des inhumés à partir du relevé terrain,
– La numérisation des titres de concession,
– La photographie des emplacements
– Le levé topographique
– La numérisation des pièces complémentaires (ex : autorisation d’inhumer…).
Le devis estimatif présenté pour cette acquisition est de 5 643,00 € HT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve l’achat de ce logiciel, sollicite auprès de la Région une subvention au titre du Contrat du Haut-Allier, charge M. le maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires et à signer les devis correspondants.

4 : Autorisation de mandatement au compte « 6232 »
M. le maire précise que la collectivité est amenée à faire des cadeaux, à l’occasion de certains évènements affectant les administrés, les agents ainsi que les élus. Il précise en outre que la trésorerie demande à ce que ce type de dépense exceptionnelle soit justifiée. Aussi, il propose de formaliser ces pratiques et fait la proposition suivante :

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, approuve ces dépenses et précise qu’elles seront imputées au compte « 6232 – Fêtes et cérémonies ».

5 : Adhésion à l’expérimentation de la Médiation préalable obligatoire :
La loi n°2016-1547 du 18 novembre2016 prévoît que les recours contentieux formés par les agents publics à l’encontre de certains actes administratifs relatifs à leur situation personnelle, peuvent faire l’objet d’une médiation préalable obligatoire. Le Centre de Gestion43 s’est porté volontaire pour cette expérimentation et souhaite se positionner en tant que “tiers de confiance” auprès des élus-employeurs et de leurs agents. Le conseil municipal décide d’adhérer à cette expérimentation et autorise le maire à signer la convention de mise en œuvre de ce service.

 Le samedi 7 juillet a été un grand jour pour la commune. Alain Forestier, maire, a invité les autorités territoriales pour inaugurer le garage municipal absolument indispensable en particulier pour le déneigement ainsi que pour abriter les engins de travail de la voierie.

Le projet est cohérent et est un modèle de fonctionnalité. En effet un abri a été aménagé pour éviter à la pouzzolane de geler ainsi qu’un nouveau local d’archives au-dessus du garage pour le rendre plus pratique.

La présence de Monsieur Yves Rousset, préfet de la Haute-Loire, montre combien cet événement était important. Des personnalités ont été excusées : Laurent Wauquiez, président de Région, représenté par Jean-Pierre Vigier, député, Olivier Cigolotti, représenté par Jean-Marc Boyer, Marie-Agnès-Petit, conseillère régionale, Jean-Pierre Marcon, président du conseil départemental, Marie-Laure Mugnier et Michel Decolin, conseillers départementaux ainsi que le cabinet Budeco.

Alain Forestier a précisé combien cet équipement était attendu. Il a exposé en détail l’historique de la construction de ce projet , de l’achat du terrain aux étapes administratives et techniques de la construction en félicitant et remerciant tous les acteurs : les maîtres d’oeuvre Thierry Magaud, architecte, l’économiste Budeco et le BET structure Rochard & associés, le coordonateur SPS Guillaume Habouzit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Loire et les entreprises intervenantes : VRD-Orfeuvre TP SARL ( terrassement), Malosse-maçonnerie ( gros-oeuvre ), Assezat Jean-Claude ( charpente bois couverture et ossature bois ), Chabrand SARL ( porte sectionnelle et serrurerie), Pays-Bordel ( plâtrerie ), Chauvet SARL ( électricité ).

Ce projet d’ampleur (121 000 euros) n’aurait pas vu le jour sans l’apport des subventions publiques : 26 000 € DETR , 7000 € de la réserve parlementaire du sénateur Olivier Cigolotti et 58780 € de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre du contrat de territoire du Haut-Allier. Le total des aides s’élève à 91 780 € soit 75 % de subventions publiques. La participation de la commune est de 29 473 €. Le gros matériel a été acheté à René Brenas de Costaros, le camion-benne à SARL Rocher de Chaspuzac et le petit matériel aux établissements Chapuis du Fangeas. Des remerciements ont été destinés aux 3 adjoints Michel Bonnefoy, Thierry Lhermet et Michel Lhermet, aux 2 conducteurs du chasse-neige Frédéric Reynaud et Benjamin Sigaud, récemment embauché comme employé communal, à Elodie Gerbier, secrétaire de mairie, à Aline Tallobre, régisseuse des gîtes, aux membres du conseil municipal avec qui il a grand plaisir de travailler.

Paul Braud, président de la communauté de communes a souligné que le déneigement était essentiel et que le bâtiment était exemplaire. M. Laurent Duplomb, sénateur, a mis en évidence le lien direct entre les communes et les élus parlementaires. Jean-Pierre Vigier (dont l’attachée parlementaire Anaïs Roussange a été félicitée par Monsieur le maire pour sa compétence et sa disponibilité) a réitéré son engagement permanent d’aider au plus près les petites communes en investissement. Le “Vive Rauret” qu’il a émis a touché les 120 personnes présentes.

La conclusion des discours a été pour Monsieur le Préfet qui tient à être présent sur tout le territoire. Il a été très satisfait que cette belle opération débouche sur la création d’un emploi. ” Ce garage est beau, intelligent. Il n’y a pas que l’argent qui compte mais surtout la volonté des hommes et des femmes qui se prennent en main pour déterminer leur avenir. “

Après la visite extérieure des matériels un buffet a été offert par la municipalité et les conversations positives se sont prolongées l’après-midi.

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