Présents : AVIT Eric, CHAUMELIN Steve, CHASSEFEYRE Jean-Claude, CHAZE Marie, GAYAUD Gérard, HUGON Ginette, LHERMET Michel, ROCHE Sandra, SABY Bernadette et VOLLE Nadine.
Secrétaire de séance : VOLLE Nadine.
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2022
Le Procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Désignation des délégués au SGEV
Monsieur le Maire rappelle qu’une modification des statuts du SGEV, applicable au 01/01/2023, entraîne un renouvellement général des instances délibérantes du comité syndical auquel la commune est adhérente.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne à l’unanimité pour représenter la commune :
Titulaire : Michel LHERMET
Suppléant : Gérard GAYAUD.
Aide à la commune du Bouchet Saint Nicolas
Dans le cadre d’une solidarité rurale envers la commune du Bouchet Saint Nicolas par rapport aux problèmes que cette dernière rencontre en matière d’approvisionnement en eau potable, il est décidé, à l’unanimité, d’accorder une aide de 1 000€.
Décision modificative n°2 du budget principal
Afin de pouvoir régulariser des travaux en régie, il y a lieu d’effectuer une décision modificative au budget. Monsieur le Maire propose les écritures suivantes :
| Compte |
Dénomination |
Montant |
| 020/020 |
Dépenses imprévues |
-5 000 € |
| 2151/040 |
Transferts entre sections |
+5000 € |
| 721/042 |
Transferts entre sections |
5 000 € |
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la proposition.
Questions diverses
Demande de travaux à Rauret-Bas
A fin d’alimenter en électricité son garage, un habitant du hameau demande à la mairie l’autorisation de traverser le domaine public afin d’amener en souterrain l’électricité de son habitation à son garage.
A l’unanimité le Conseil Municipal décide de donner satisfaction à cet habitant. Toute fois une convention sera établie, elle décrira les conditions de l’accord.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.
