Présents : AVIT Eric, CHAUMELIN Steve, CHASSEFEYRE Jean-Claude, GAYAUD Gérard, HUGON Ginette, LHERMET Michel, ROCHE Sandre, SABY Bernadette et VOLLE Nadine.

Excusés : CHAZE Marie, pouvoir donné à AVIT Eric

Désignation d’un secrétaire de séance

Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal est invité à nommer un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré désigne à l’unanimité VOLLE Nadine pour remplir cette fonction

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juillet 2025

Après délibération, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Fibre optique

Dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur le territoire de la commune.

L’exécution de ces travaux nécessite l’occupation du Domaine Privé de la commune pour une durée de 25 ans.

Considérant que la collectivité a été sollicitée et a donné son accord pour l’implantation d’une armoire sous-répartiteur optique SRO sur une surface au sol de 1 m2 et d’une hauteur de 1 680 cm sur la parcelle AV 116.

Considérant que pour ce faire, une convention de servitude pour l’occupation du domaine privé de la commune dans le cadre de la construction et l’exploitation d’un réseau Très Haut Débit doit être signée entre la commune et la Régie Auvergne Numérique pour permettre le raccordement des usagers dudit Réseau.

Considérant qu’à ce titre, aucune contrepartie financière n’est demandée à la commune,

 

Après délibération, le Conseil municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention et à intervenir dans le cadre de l’opération exposée ci-dessus.

Achat d’équipements pour le logement communal à M. Bonnefoy Michel

Monsieur le Maire rappelle que lors de la mise en location du logement situé au 180 route de Côte-Rousse, le logement a été loué vide.

Monsieur BONNEFOY Michel a réalisé des travaux d’aménagement et à ce jour, il a décidé de mettre un terme au bail de location au 31 août 2025.

Afin de conserver ces équipements utiles à l’occupation des lieux et éviter également de réaliser des travaux de rafraichissement, Monsieur le Maire propose d’acquérir ces mobiliers et fixe l’acquisition à 500 euros

Après délibération, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.

Questions diverses.

Repas des ainés

La date est fixée au 30 novembre 2025.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.