Présents ; AVIT Eric, CHASSEFEYRE Jean Claude, CHAUMELIN Steve,CHAZE Marie,GAYAUD Gérard,HUGON Ginette,LHERMET Michel, ROCHE Sandra,SABY Bernadette
Excusée : VOLLE Nadine (Pouvoir à AVIT Eric)
Adoption du procès verbal de la séance du 21 févier 2024
Le procès verbal de la dernière réunion est adopté à l’unanimité
Demande de subvention à la région AURA : Aménagements de loisir dans les villages
Dans un soucis d’apporter des services et d’agrémenter les villages :
Terrain de pétanque à Arquejols
Agrandissement du terrain de pétanque à Rauret Haut
Mobiliers de loisir( Tables,Bancs…) dans villages
Accueil des randonneurs à Arquejols
le conseil municipal sollicite la région AURA pour l’obtention d’une subvention.
Le conseil approuve à l’unanimité,
Vote des taux de fiscalité pour 2024
Le conseil décide à l’unanimité de maintenir les taux au niveau de ces dernières années :
Foncier bâti 32,40 %
Foncier non bâti 47,50 %
Taxe habitation 8,50 %
Application de la fongibilité des crédits
Le conseil décide à l’unanimité d’autoriser le maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles,
Vote des budgets 2024 ( budget général et budget annexe de l’eau)
Après analyses des deux budgets, le conseil municipal adopte à l’unanimité les budgets primitifs :
Budget général
Fonctionnement équilibré à 372 800,48 euros Dépenses /recettes
Investissement équilibré à 330 714,56 euros Dépenses /recettes
Budget de l’eau
Fonctionnement équilibré à 56862,50 euros Dépenses /recettes
Investissement équilibré à 53442,39 euros Dépenses /recettes
Questions diverses
Un devis est présenté pour réparation d’une cloche de l’église.
Vu le montant du devis et de l’absence d’urgence, le conseil émet un avis défavorable.
Sandra Roche fait le compte rendu du dernier RIP ( Conseil d’école de Landos)
Un point est fait sur la programmation des travaux de voirie de cet été.
Une réflexion est menée sur les problèmes du pluvial.
Le conseil est favorable à la consultation d’un bureau d’étude pour une analyse préalable.
Dans le cadre du transfert de la compétence « eau/assainissement » ,une réunion est programmée le 10 avril à la communauté de communes avec le bureau d’étude en charge du dossier.
Michel Lhermet représentera la commune.
La séance est levée à 23 heures