Présents : AVIT Eric, CHAUMELIN Steve, CHASSEFEYRE Jean-Claude, GAYAUD Gérard, HUGON Ginette, ROCHE Sandre, SABY Bernadette et VOLLE Nadine.
Excusée : CHAZE Marie, donne pouvoir à AVIT Eric
Absent : LHERMET Michel
Secrétaire de séance : VOLLE Nadine.
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 avril 2024
Le Procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Révision des tarifs des gîtes communaux
Monsieur le Maire invite le Conseil municipal à réviser les tarifs des gîtes communaux pour la saison 2025
Après délibération le Conseil Municipal fixe les différents tarifs applicables à compter du 4 janvier 2025 comme suit :
| TARIFS DES PRESTATIONS | |||
| Service de nettoyage | Location de draps | Chauffage | |
| Grand gite : n°2323 | 60 € | Grand lit : 9 € Petit lit : 8 € | 17 € par jour |
| Petit gite : n°2322 | 50 € | Grand lit : 9 € Petit lit : 8 € | 12 € par jour |
Grand gite : n°2323
| TARIFS 2022 | 03.01.2022 au 07.04.2022
30.09.2022 au 20.10.2022 14.11.2022 au 15.12.2022 |
08.04.2022 au 30.06.2022
02.09.2022 au 29.09.2022 21.10.2022 au 13.11.2022 16.12.2022 au 08.01.2023 |
01.07.2022 au 07.07.2022
20.08.2022 au 01.09.2022 |
08.07.2022 au 19.08.2022 |
| 1 nuitée | ||||
| 2 nuitées | 210 € | 220 € | 240 € | |
| 3 nuitées | 250 € | 260 € | 285 € | |
| 4 nuitées | 295 € | 305 € | 325 € | |
| 5 nuitées | 335 € | 345 € | 370 € | |
| 6 nuitées | 370 € | 390 € | 410 € | |
| SEMAINE | 370 € | 390 € | 430 € | 600 € |
| Durée minimale de séjour en jours | 2 | |||
| Heure d’arrivée | 16h | |||
| Heure de départ | 10h | |||
Petit gite : n°2322
| TARIFS 2022 | 03.01.2022 au 07.04.2022
30.09.2022 au 20.10.2022 14.11.2022 au 15.12.2022 |
08.04.2022 au 30.06.2022
02.09.2022 au 29.09.2022 21.10.2022 au 13.11.2022 16.12.2022 au 08.01.2023 |
01.07.2022 au 07.07.2022
20.08.2022 au 01.09.2022 |
08.07.2022 au 19.08.2022 |
| 1 nuitée | ||||
| 2 nuitées | 160 € | 180 € | 200 € | |
| 3 nuitées | 200 € | 210 € | 240 € | |
| 4 nuitées | 220 € | 230 € | 275 € | |
| 5 nuitées | 235 € | 250 € | 295 € | |
| 6 nuitées | 245 € | 275 € | 315 € | |
| SEMAINE | 245 € | 275 € | 315 € | 420 € |
| Durée minimale de séjour en jours | 2 | |||
| Heure d’arrivée | 16h | |||
| Heure de départ | 10h | |||
Recrutement d’un vacataire
Monsieur le Maire indique aux membres du Conseil Municipal que les collectivités territoriales et leurs établissements publics peuvent recruter des vacataires.
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que pour pouvoir recruter un vacataire, les trois conditions suivantes doivent être réunies :
- Recrutement pour exécuter un acte déterminé,
- Recrutement discontinu dans le temps et répondant à un besoin ponctuel de l’établissement public,
- Rémunération attachée à l’acte.
Il est proposé aux membres du Conseil Municipal de recruter un vacataire à compter du1er juillet 2024 et pour une durée de 2 ans pour effectuer les missions suivantes :
- Gestion des gîtes communaux
- Gestion de la bibliothèque
- Entretien de la salle des fêtes
Il est proposé également aux membres du Conseil Municipal que chaque vacation soit rémunérée :
Sur la base d’un forfait brut de 15,00 € par heure
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- D’AUTORISER Monsieur le Maire à recruter un vacataire pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2024
- DE FIXER la rémunération de chaque vacation sur la base d’un forfait brut de 15,00 euros par heure
- D’INSCRIRE les crédits nécessaires au budget
- DE DONNER tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer les documents et actes afférents à cette décision.
Participation à l’école publique de Langogne
L’école publique de Langogne sollicite une participation de la commune pour la scolarisation d’un enfant de Rauret dans son école.
Monsieur le Maire rappelle que la commune dépend d’un regroupement pédagogique intercommunal crée et validé par la délibération n°) 2016-037et que suite à cela une convention a été signée avec la commune de Landos et enregistrée en préfecture le 2 avril 2013.
La commune de Langogne demande une participation très largement supérieure à celle de la commune de Landos.
Aujourd’hui, nous ne pouvons pas fragiliser notre école de référence ce qui aurait pour conséquences d’engendrer des difficultés, à l’avenir, pour les enfants de la commune.
De plus, la participation sollicitée par la commune de Langogne est très largement supérieure à celle pratiquée à ce jour et cela aurait des conséquences budgétaires pour la commune.
De plus, nous devons accompagner le projet initié par l’état dans le cadre du dispositif Territoire Éducatif Rural qui est en cours de rédaction.
Après délibération le Conseil Municipal refuse de participer aux frais de scolarité en faveur de l’école de Langogne.
Questions diverses
Analyse des offres travaux voiries
L’analyse des différentes offres demandent encore des éclaircissements sur les chiffres. Une rencontre avec les diverses entreprises est à prévoir rapidement pour des précisions.
Planning des élections européennes
Le planning des élections est acté par le Conseil.
Point sur les travaux divers
Suite aux pluies de ce printemps, des propositions de devis de travaux sont parvenus à la mairie. La aussi des explications vont être demandées.
Travaux du cimetière et de la chapelle
Les travaux de la chapelle ont mis à jour une fragilité du toit de la sacristie. Plusieurs devis vont être demandés afin de pallier au problème.
Monsieur le Maire informe le Conseil que les financeurs des travaux cimetière-chapelle vont venir visiter le chantier le 7 juin 2024.
Point sur actualité
Bernadette Saby rend compte de l’assemblée générale du centre de soin de Costaros
Jean Claude Chassefeyre rend compte de la réunion Tourisme de la communauté de communes
Le maire informe du lancement d’une révision simplifiée du PLUI afin de corriger quelques erreurs.
Le dossier « Villages d’avenir » est à l’étude.
Le timing concernant le transfert de la compétence « eau » prévoit un transfert en janvier 2026.La compétence SPANC pourrait intervenir dès janvier 2025.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.