Présents : AVIT Eric, CHAUMELIN Steve, CHASSEFEYRE Jean-Claude, CHAZE Marie, GAYAUD Gérard, HUGON Ginette, LHERMET Michel, ROCHE Sandra, SABY Bernadette et VOLLE Nadine.
Secrétaire de séance : VOLLE Nadine.
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023.
Le Procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Décision modificative n°1 budget commune.
Afin de régulariser les chapitres relatifs aux amortissements, Monsieur le Maire propose d’effectuer les écrites suivantes.
Dépenses Section de fonctionnement :
042/6811 Dotations aux amortissements +700 €
011/615231 Voirie -700 €
Recettes Section d’investissement :
040/2804172 Bâtiments et installations +700 €
13/1321 Subventions état -700€
Après délibération, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
Décision modificative n°1 budget eau
Afin de régulariser les chapitres relatifs aux amortissements, Monsieur le Maire propose d’effectuer les écrites suivantes.
Dépenses de fonctionnement :
042/6811 Dotations aux amortissements +100 €
067/673 Reversement excédent -100 €
Recettes de fonctionnement :
042/777 Quote-part subvention investissements +785 €
70/70128 Autres taxes et redevances -785 €
Dépenses d’investissement :
040/1391 Subventions d’équipement +785 €
21/212 Aménagement de terrain -685 €
Recettes d’investissement :
040/28158 Autres +100 €
Après délibération, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
Accord de principe pour une participation financière au centre de soin de Costaros.
Monsieur le Maire rappelle la demande du centre de soin de Costaros concernant une participation financière. Compte tenu du contexte inflationniste le budget doit être stabilisé.
La demande porte sur :
• Une cotisation fixe par commune de 10 €
• Une cotisation proportionnelle de 0.80€/hbts.
Ces cotisations entreront en vigueur en 2024.
Après délibération, le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité sur les bases demandées à compter de 2024.
Admission de non-valeur budget eau.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal les 2 factures d’eau impayées depuis 2017 pour une somme de 631.26€.
Ayant épuisé tous les recours pour recouvrer ces sommes, Madame la Trésorière du Service de Gestion Comptable nous demande d’admettre en non-valeur ce montant.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
Choix de l’entreprise pour les travaux de l’église et du cimetière.
Après étude des devis concernant les travaux sur les murs de l’église et du cimetière, le choix est porté sur l’entreprise Savel sur la base des devis ci-après :
• Eglise : 20 785.95€ HT
• Cimetière : 11 277.98€HT
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
Questions diverses.
Un point est fait sur l’actualité de la Communauté de Commune et tout particulièrement sur le dossier de crèche qui est maintenue à Costaros
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.