CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER MARS 2023

Présents : AVIT Eric, CHAUMELIN Steve, CHASSEFEYRE Jean-Claude, CHAZE Marie, GAYAUD Gérard, HUGON Ginette, LHERMET Michel, SABY Bernadette et VOLLE Nadine.

Excusée : ROCHE Sandre, donné procuration à CHAUMELIN Steve.

 

Secrétaire de séance : VOLLE Nadine.

 

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 janvier 2023

Le Procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Approbation des comptes de gestion 2022

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les comptes de gestion 2022 du budget principal et du budget annexe du service des eaux dressés par le Receveur.

Nomination d’un Président pour approbation des comptes administratifs 2022

Le Conseil Municipal élit M. Steve Chaumelin comme président de séance en vu de l’approbation des comptes administratifs du Maire.

Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et du budget annexe du service des eaux

  1. Le Maire sort de la salle et le Conseil Municipal étudie les comptes administratifs du budget principal et du budget de l’eau présentés par M Steve Chaumelin.

 

  • Budget communal
Libellés FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
Dépenses
ou déficit
Recettes
ou excédent
Dépenses
ou déficit
Recettes
ou excédent
Dépenses
ou déficit
Recettes
ou excédent
Résultats reportés au 31/12/2021 200296,77 € 21857,53 € 222154,30 €
Affectation de résultat en 2022 80000,00 € 80 000,00 €
Opérations de l’exercice 2022 179130,59 € 280803,02 € 120119,52 € 187740,25 € 299250,11 € 468543,27 €
Résultat de l’exercice 2022   101672,43   67620,73   169293,16
TOTAUX CUMULES 259130,59 € 481099,79 € 120119,52 € 209597,78 € 379250,11 € 690697,57 €
Résultats de clôture   221969,20   89478,26   311447,46
Restes à réaliser —– —– —– —– —– —–
RESULTATS DEFINITIFS   221969,20   89478,26   311447,46

 

  • Service de l’eau
Libellés FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
Dépenses
ou déficit
Recettes
ou excédent
Dépenses
ou déficit
Recettes
ou excédent
Dépenses
ou déficit
Recettes
ou excédent
Résultats reportés au 31/12/2021 23709.92 € 51372,16 € 75082.08 €
Affectation de résultat en 2022 —– —– —– —– —– —–
Opérations de l’exercice 2022 38495.31 € 39091.54 € 8842.42€ 23176.92 € 47337.73 € 62268.46 €
Résultat de l’exercice 2022   596,23   14334.50 €   14630.73
TOTAUX CUMULES 38495.31 € 62801.46 € 8842.42 € 74549.08 € 47337.33 € 137350,54
Résultats de clôture 24306.15   65706.66€   90012.81
Restes à réaliser —– —– —– —– —– —–
RESULTATS DEFINITIFS   24306.15   65706.66   90012.81

 

Le Conseil Municipal constate la sincérité des budgets et les approuve à l’unanimité.

Affectations des résultats

Après proposition de M. Le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’affecter les résultats comme suit :

  • Budget communal
Pour Mémoire : Prévisions budgétaires 2022
Virement à la section d’investissement 2022 0 000,00
 

RESULTAT au 31/12/2022          Excédent

221969.20
Affectation budgétaire 2023
EXCEDENT AU 31/12/2022

–          Exécution du virement à la section d’investissement

–          Affectation complémentaire en réserves : C/1068

–          Affection à l’excédent reporté : C/002

(report à nouveau créditeur)

 

0,00

90 000,00

131969.20

DEFICIT AU 31/12/2022

–     Déficit à reporter

 

  • Budget de l’eau
Virement à la section d’investissement 2021 0,00
 

RESULTAT au 31/12/2022           Excédent

24306.15
Affectation budgétaire 2023
EXCEDENT AU 31/12/2022

–          Exécution du virement à la section d’investissement

–          Affectation complémentaire en réserves : C/1068

–          Affection à l’excédent reporté : C/002

(report à nouveau créditeur)

 

0,00

0,00

24306.15

DEFICIT AU 31/12/2022

– Déficit à reporter

Questions diverses

Dispositif Fonds Verts

  1. Le Maire présente au Conseil le dispositif gouvernemental « Fonds Vert » pour accélérer la transition écologique. Ce dernier est doté de 2 milliards d’euros. Il est destiné à financer entre autre des projets présentés par les collectivités territoriales. La Commune pourrait être intéressée par l’axe 1 qui porte sur un renforcement de la performance environnementale.

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.